Condition Générales  de vente                                                                                                                

SAS  Little Boo

Siret  848278016 00011

57 avenue Carnot
94230 Cachan   

                                                                                                               

Objet

Le présent contrat concernant la vente de produits de marques sur Internet est conclue entre la Société Little Boo (RCS : 848278016) et un acheteur final particulier (personne agissant en dehors de son activité professionnelle) dans le cadre d'un système de vente à distance.

Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la Société Little Boo pour l'ensemble des articles et services proposés sur le site Little Boo, sauf accord écrit préalable différent. Les présentes Conditions Générales de Vente vous sont systématiquement proposées au moment de passer commande.

En conséquence, le fait de passer commande, implique votre entière adhésion, sans réserve à ces conditions.

L'Internaute particulier déclare :

-avoir la capacité de conclure le présent contrat c'est-à-dire d'avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle,

- ne pas procéder à des achats de produits Little Boo en vue de les revendre.

 

Loi applicable

Ce contrat se réfère au droit français et, plus particulièrement, à la règlementation de la vente à distance.

Dans l'hypothèse où un litige naîtrait de la présente relation contractuelle, l'Internaute et Little Boo s'engagent avant toute action judiciaire à rechercher une solution amiable.
En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.

 

Les produits

Les produits proposés à la vente par la Société Little Boo sont ceux figurant sur le site http://www.littleboo.fr, au jour de la consultation du site par l'Internaute. 
Les produits sont proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles. 
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible.

Concernant les articles personnalisables :

Les gravures sont  faites artisanalement. (Des exemples de gravures manuscrites vous sont présentés sur le site)

En validant votre commande de gravure, vous nous accordez l'esthétique de la gravure et du rendu ;Little Boo se réserve le droit de graver le plus joliment possible sauf indication de votre part dans les commentaires.

Attention aucun produit gravé ne sera repris, échangé ou remboursé. (Sauf  des erreurs commises par Little Boo (fautes et coquilles, non conformes au texte de votre commande)

PS : Les prénoms sont tous gravés avec une majuscule en début, avec accent sur les lettre minuscules ou script, sans accent sur les lettres majuscules ou capitales, conformément aux usages de la  langue française .Si vous ne désirez pas de majuscule ou pas d’accent, merci de le spécifier à la suite du prénom à graver.

Les dates sont gravées par 6 chiffres : ex: JJ.MM.AA

 Les photographies et les textes illustrant les produits n'ont qu'une valeur indicative.

Les bijoux pour enfants doivent toujours être portés en présence d'un adulte, ils peuvent contenir des petits éléments qui sont susceptible d'être avalés par l'enfant.

PRISE DE COMMANDE

1. Votre panier constitue votre bon de commande.
2. Si vous choisissez de passer commande, vous devrez saisir les informations nécessaires pour la facturation et la livraison des articles. Les informations que vous délivrerez alors vous engagent. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées de livraison, le site et la société Little Boo ne sauraient être tenus responsables de l'impossibilité de livrer le(s) article(s).
3. Après validation de vos coordonnées, vous choisirez votre moyen de paiement. Votre commande sera alors automatiquement validée et constituera un engagement irrévocable de votre part qui ne peut être remis en cause que dans les cas limitativement prévus par les présentes conditions (cf. votre droit de rétractation).

Toute commande est réputée ferme et ne peut être annulée qu'avec le consentement de Little Boo et ce à des conditions qui l'indemniseront de tout préjudice ou dommage entraîné par cette annulation.

CONFIRMATION DE COMMANDE

A chaque étape du traitement de votre commande (validation, changement éventuel de disponibilité, expédition) un mail vous est automatiquement envoyé sous réserve que l'adresse électronique indiquée dans le formulaire d'inscription ne comporte pas d'erreur. Le mail confirmant le traitement de votre commande et l'envoi de votre colis vous précisera le numéro du colis et le lien vers le site du transporteur pour le suivi de la livraison.

Little Boo se réserve la possibilité de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, notamment en cas de problème concernant la commande reçue ou de problème d'approvisionnement d'articles. Elle dispose de 7 jours ouvrés pour vous indiquer qu'elle ne peut satisfaire la commande et vous demander de modifier ou d'annuler celle-ci.

PAIEMENT

Le paiement de la totalité du prix est dû à la commande. 
Les données bancaires sont transmises à notre serveur de manière cryptée par le biais de la Banque Populaire solution CYBERPLUS Paiement Net. Little Boo n'a pas connaissance des numéros de cartes bancaires. Aucune personne n'a accès ni de façon informatique, ni de façon imprimée aux informations bancaires de ses clients.
Le paiement peut s'effectuer par les modes de paiements suivants:

  •        Carte bancaire (Visa, Master Card, )
  •        Paypal
  •        Virement bancaire
  •        Chèque (euros)

La commande est prise en compte au paiement qui est réputé irrévocable, comptant, net et sans escompte. Tout retard, incident ou défaut de paiement entraîne à titre de pénalité, des intérêts de retard égaux au taux de refinancement semestriel de la Banque Centrale Européenne (BCE) majoré de 10 points.

DROIT DE RÉTRACTATION, RETOUR ET ÉCHANGE

Dans le cadre de la vente à distance (sans la présence physique simultanée des parties), le client dispose en vertu des articles L 121-18 et suivants du Code de la Consommation d'un délai de 14 jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, les frais de retour restant toutefois à sa charge. Le délai ci-dessus court à compter de la réception des articles commandés.

Cependant, conformément aux dispositions de l’article L221-28 du code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour la fourniture d’articles personnalisés selon les spécifications du client ; ce qui est notamment le cas pour les bijoux gravés commercialisés par la Société Little Boo, qu’elle réalise conformément aux instructions du client.

La demande de retour s'effectue en se connectant sur le site, dans la rubrique "Mes commandes" de "Mon Compte", puis sélectionner la commande concernée, puis cocher les produits  à retourner, renseigner le motif du retour puis valider. Un numéro de retour est alors émis ; les articles doivent être  renvoyés sous 7 jours aux frais du client,  dans leur emballage d'origine.

Un avoir d’une validité d’un an est alors généré sur le compte du client, déductible d’une prochaine commande. Afin de profiter de ses avoirs, lors du récapitulatif de son panier, le client doit impérativement cocher la case correspondante. Le client peut à tout moment demander le remboursement de d’un avoir via son compte client Little Boo, en s’identifiant puis en sélectionnant Mon compte/Mes avoirs/Demande de remboursement. Celui-ci s’effectuera selon le mode que votre paiement utilisé pour l’achat  dans un délai compris entre 24 heures et quelques jours en raison du temps de traitement des établissements bancaires.

Le remboursement des articles ou la génération de l’avoir ne sera effectué qu'après vérification par le Service Clients Little Boo, de la quantité et de la qualité des articles retournés. Les articles ne devront pas avoir été utilisés durablement, (ils peuvent seulement avoir été essayés).

Ce droit de rétraction s'exerce donc sans pénalité,  les frais de retour restant à la charge du client.

CONTESTATION

Les réclamations ou contestations seront toujours reçues par la société Little Boo avec une bienveillance attentive. En cas de litige, le client devra s’adresserez en priorité à la société Little Boo pour obtenir une solution amiable ; par courrier : Little Boo - Service Clients – 57 avenue Carnot 94230 Cachan - FRANCE ou via le formulaire de contact dans la rubrique Contact du site Little Boo.

A défaut et sous réserve de la qualité de "commerçant" du client, tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes conditions générales sera de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de PARIS.

GARANTIES

Conformément à l'article 4 du décret n°78-464 du 24 mars 1978, les dispositions des présentes ne peuvent priver le client de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à garantir son client contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue.

La société Little Boo n'est pas le producteur des produits présentés dans le cadre du site web www.littleboo.fr, au sens de la loi n°98-389 du 19 mai 1998 et relative à la responsabilité du fait des produits défectueux.

En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par un défaut du produit, seule la responsabilité du producteur de celui-ci pourra être recherchée par le Client, sur la base des informations figurant sur l'emballage dudit produit. De plus, la société rappelle que les produits proposés par littleboo.fr ne se substituent en aucune façon à la vigilance de tous les instants des adultes vis-à-vis des enfants

La responsabilité de Little Boo ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il appartient au client de vérifier auprès des autorités locales, les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services qu’il envisage de commander.

 

Les prix et frais de livraison

 Les prix sont présentés en euros (€) TTC Toutes Taxes Comprises  et hors frais de livraison. Les frais de livraison restent à la charge du client, sauf mention ou conditions particulières. En cas de rétractation de l'acheteur, les frais de port ne seront pas remboursés.
Little Boo se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.

Pour les pays de la communauté européenne c'est la TVA en France qui est retenue pour la vente de biens à des consommateurs finals.

Pour les autres pays les taxes d'importation sont à régler par l'acheteur lors de la réception du colis.

Conditions et délais de livraison

Sauf cas de force majeure, les délais de livraison seront de 4 à 5 jours ouvrés, dans la limite des stocks disponibles. Vous pouvez suivre votre commande sur le site  www.laposte.fr/ suivi ou www.laposte.fr/collisimo. La responsabilité de Little Boo ne saurait être engagée en cas de retard de livraison, et ce pour quelque cause que ce soit. Par conséquent, aucune demande d'indemnisation, de quelque nature que ce soit, ne pourra être réclamée par le client à Little Boo ; cette dernière se réserve le choix du transporteur et garantit le bon acheminement des produits. Les risques du transport sont à la charge du client à compter de la sortie du produit de l'entrepôt. 
Le client est tenu de vérifier l'état de l'emballage et la conformité du produit livré, et d'émettre le cas échéant toute réserve sur le bordereau de livraison du transporteur. 

Zone de livraison 


Little Boo livre les commandes dans toute l'Union Européenne : Allemagne, Autriche, Belgique, Chypre, Danemark, Espagne (hors Canaries, Ceuta y Melilla), Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Royaume-Uni (hors Iles Anglo-Normandes), Slovaquie, Slovénie et Suède Hong-kong , les Etats-unis.


Délai de livraison moyen 


Little Boo utilise les services d'expédition de la poste : la lettre max avec un suivi internet pour l'acheminement de la lettre (assurée pour une valeur forfaitaire) pour la France et le Collissimo recommandé (remise contre signature)  pour la France et l'Europe (assuré en R 1).

Le délai moyen de livraison est de 3 à 15 jours ouvrables selon la destination.
Néanmoins Little Boo ne saurait être tenue pour responsable des retards de livraison dus aux services de La Poste-Collissimo . Little Boo n'assurera aucune livraison au mois d'août.

Devises

 La facturation s'effectue en Euros.

 

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site Little Boo sont protégés par les droits d'auteur, des marques ou des brevets.

Tout lien hypertexte renvoyant au site de Little Boo et utilisant notamment la technique du framing, du deep-linking, du in-line linking ou toutes autre technique de lien profond est en tout état de cause formellement interdit. 

Non-conformité du bien livré

En cas de non-conformité du bien livré par rapport à la commande (l'e-mail de confirmation faisant foi), Little Boo s'engage à y remédier ou à rembourser le client de l'ensemble des frais engagés (frais de réexpédition inclus). Le client est invité à envoyer un email au service clients de Little Boo dans les 10 jours qui suit la réception du colis pour l’informer de l'erreur. Passé ce délai, les produits livrés seront réputés conformes et acceptés par le client, et Little Boo se réserve le droit de refuser l'échange, l'avoir ou le remboursement. L'article qui ne doit pas avoir été porté, doit être retourné  dans son emballage d'origine et, pour les retours par voie postale, accompagné du bordereau de retour complété dans un elais maximum de 10 jours à partir de la récéption du produit .L'Internaute à la possibilité de retourner un article à l'adresse suivante :

LITTLE BOO
Service retours 
57 avenue Carnot

94230 Cachan

Dans ce cas, un e-mail sera envoyé à l'Internaute pour l'informer de la remise en fabrication du bijou.

Dommages pendant le transport

Réception du colis : Le client  ne devra accepter un colis que si l'emballage extérieur ne comporte aucune trace de choc ou de fuite. En cas de doute, Little Boo conseille dans la mesure du possible d'ouvrir le colis et de vérifier la marchandise avant de signer le bon Collisimo. An défaut, le client est invité à indiquer sur le bordereau, des réserves quant au bon état de la marchandise en indiquant sur le bon : ''sous réserve de vérification de la marchandise compte tenu du mauvais état du colis (décrire les dommages)''. Little Boo et son partenaire Collisimo prennent à leur charge les risques de transport et rembourseront le client sous réserve que le colis soit restitué à l'agence Postal de votre ville avec une lettre de réclamation motivée, dont une copie devra être envoyée par e-mail à Little Boo.

Un Collissimo est remboursé sur présentation de la facture des produits endommagés à concurrence de 150 euros .

 

 

Protection des données personnelles

Informations nominatives


Le renseignement des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l'établissement des factures. Ces informations sont strictement confidentielles et ne sont destinées qu'à la société Little Boo.

L’accès aux données personnelles de l’internaute est strictement limité aux employés et proposés de la SA S Little Boo, habilités en raison de leurs fonctions et tenus à une obligation de confidentialité. Cependant, les données collectées pourront éventuellement être communiquées à des sous-traitants chargés contractuellement de l'exécution des tâches nécessaires au bon fonctionnement du Site et de ses services ainsi qu’à la bonne gestion de la relation avec le client sans qu’il n’ait besoin de donner son autorisation. Il est précisé que, dans le cadre de l’exécution de leurs prestations, les sous-traitants n’ont qu’un accès limité aux données et ont une obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la législation applicable en matière de protection des données personnelles. En dehors des cas énoncés ci-dessus, Little Boo s'engage à ne pas vendre, louer, céder ou donner accès à des tiers aux données du client sans son consentement préalable, à moins d’y être contraints en raison d’un motif légitime (obligation légale, lutte contre la fraude ou l’abus, exercice des droits de la défense, etc.).

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement des informations nominatives collectées sur le site http://www.littleboo.fr  a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.

Le client dispose des droits suivants :

  •        Mettre à jour ou supprimer ses données en se connectant à son compte et en configurant ses paramètres ;
  •        Exercer son droit d’accès, pour connaître les données personnelles qui le concernent ;
  •        Demander la mise à jour de ses données, si celles-ci sont inexactes ;
  •        Demander la portabilité ou la suppression de ses données ;
  •        Demander la suppression de son compte ;
  •        Demander la limitation du traitement de ses données ;
  •        S’opposer, pour des motifs légitimes, au traitement de ses données ;
  •        S’opposer ou retirer son consentement à l’utilisation, par nos services, de ses coordonnées pour l’envoi de nos promotions et sollicitations via courriers électroniques, messages SMS, appels téléphoniques et courriers postaux. Ce droit demeure valable que les informations le concernant nous aient été transmises directement par lui ou par des partenaires tiers à qui il les a communiquées (dans ce cas, il faudra cliquer sur les liens de désinscription prévus dans nos SMS ou courriels ou nous contacter dans les conditions ci-après).

Ces différents droits sont à exercer soit en modifiant les paramètres du compte client, soit directement sur le Site à la rubrique « Contact », soit par courrier postal à l'adresse suivante : _57 avenue Carnot - 94230 Cachan, soit par courriel à l'adresse suivante : contact@littleboo.fr. Pour des raisons de sécurité et éviter toute demande frauduleuse, cette demande devra être accompagnée d'un justificatif d'identité. Le justificatif sera détruit une fois la demande traitée. Pour toute information complémentaire ou réclamation, le client peut contacter la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (plus d’informations sur www.cnil.fr).

 

Cookies

Lors de la consultation du Site, des Cookies sont déposés sur l’ordinateur de l’internaute, son mobile ou sa tablette.

Un Cookie est une information déposée sur l’appareil de navigation par le serveur du Site visité. Certaines parties du Site peuvent ainsi ne pas être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies par l’utilisateur.

Les informations collectées par ce biais ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l'agencement et à d'autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous offrons aux utilisateurs.

Ces informations ne seront pas, sauf accord de la part de l’utilisateur, conservées plus de 13 mois.

L’internaute a la possibilité de désactiver les Cookies depuis les paramètres de son navigateur.

Plus d’informations sur https://www.cnil.fr/fr/site-web-cookies-et-autres-traceurs et https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser

Responsabilité

La société Little Boo n'a pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de la société Little Boo ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence. 

Par ailleurs, la société Little Boo dégage sa responsabilité pour tout manquement à ses obligations contractuelles dans l'hypothèse d'une force majeure ou fortuite, y compris sans que cette liste ne soit exhaustive : grève interne ou externe, incendie, catastrophe, panne interne ou externe, et d'une manière générale tout évènement ne permettant pas la bonne exécution des commandes.

Intégralité

Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes Conditions Générales de Vente.    

                              

Durée

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par la Société Little Boo.

Service clients 

La Société Little Boo s'engage à répondre au plus vite et au plus tard dans les 15jours suivants à toute commande ou réclamation parvenue au service clients. Le service clients Little Boo pourra répondre aux appels et vous remercie d'utiliser le français dans toute communication. Le Service Clients est joignable  par deux moyens : - 24 heures sur 24 : Email : contact@littleboo.fr  -  du mardi au samedi de 11h à 18h (heure française) : Téléphone : 33 06 27 83 53 84 .

           


En raison de notre triste actualité Little Boo vous offre les frais de ports grâce au code: OFFERT.
Notre Shop reste ouvert et vos commandes sont réalisées au jour le jour. Toutefois les délais de réception dépendronts des services postaux de votre localité.
Prenez soins de vous et de vos proches. Tiffany & son équipe